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A10 : aménagement à 2x3 voies entre Poitiers et Veigné

L’enquête publique

Le dossier d'enquête publique présente le projet de manière détaillée et s'appuie sur plusieurs études.

Ce sommaire détaillé vous permet de télécharger et imprimer l'ensemble des pièces constitutives du dossier.

A Objet de l'enquête, informations juridiques et administratives

B Plan de situation

C Notice explicative

D Plan Général des travaux

E1 Bilan de la concertation

E2 Bilan de la concertation publique

F0 Résumé non technique de l’étude d’impact

F2 Dossier d’incidences Natura 2000

F4a Schéma Directeur Architectural et Paysager (SDAP) - Notice

F4b Schéma Directeur Architectural et Paysager (SDAP) - Atlas Paysager

G Avis obligatoires émis sur le projet et mention des autres autorisations nécessaires

H Évaluation économique et sociale

I Mise en compatibilité des documents d’urbanisme

J Notice explicative du dossier de demande d'autorisation environnementale

K0 Résumé non technique du dossier Loi sur l’Eau

K1 Dossier Loi sur l’Eau

K3 Rapport technique des modélisations hydrauliques de l'Indre, du Courtineau et de la Manse

L0 Dérogation et transfert d'espèces protégées

L1 Avis du Conseil National de la Protection de la Nature

Études spécifiques